Mentions Légales – Tammassat
Dernière mise à jour : 16 septembre 2026
1. Éditeur du Site
Raison sociale : Tammassat
Représentant légal : Robin Armand
SIREN : 999 906 993
SIRET : 999 906 993 00012
Adresse : 2073 Chemin de la Trivoliniere, 42800 Saint-Romain-en-Jarez
Email : tammassat@proton.me
2. Hébergement du Site
Hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web de l’hébergeur : https://www.ovh.com/fr/
3. Directeur de la publication
Le représentant légal de l’entreprise individuelle Tammassat
4. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par Tammassat.
5. Propriété intellectuelle
- L’intégralité du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété de Tammassat.
- Toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle du contenu sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Protection des données personnelles
- Responsable du traitement : Tammassat.
- Finalités du traitement :
- Gestion des commandes (le cas échéant).
- Réponse aux demandes d’information.
- Amélioration des services proposés.
- Analyse du trafic (si applicable).
- Base légale : Consentement de l’utilisateur, exécution d’un contrat, intérêt légitime.
- Destinataires des données : OVH (hébergeur), prestataires de paiement (si applicable), sous-traitants éventuels.
- Durée de conservation :
- Données clients : 3 ans à compter du dernier contact ou de la dernière commande.
- Factures : 5 ans (obligation légale).
- Droits des utilisateurs :
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, d’opposition et de limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, contactez :
Email : tammassat@proton.me - Adresse postale : 2073 Chemin de la Trivoliniere, 42800 Saint-Romain-en-Jarez.
7. Cookies
Le Site utilise des cookies pour :
- Faciliter la navigation.
- Analyser le trafic (si applicable).
- Personnaliser les contenus (si applicable).
Pour en savoir plus, consulter la Politique de Cookies.
8. Litiges
- Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
- Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux compétents de Saint-Étienne (42).